Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TMS FREE
VALESSENTIA, SDE
Numéro de dépôt :
3876458
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque TMS FREE
Déposée le 23 novembre 2011 par VALESSENTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TMS FREE »
Le déposant est VALESSENTIA, SDE domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALESSENTIA, M. Jean-Claude DOUTHE domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALESSENTIA, SDE - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France
VALESSENTIA, M. Jean-Claude DOUTHE - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 11 juillet 2016 - Renonciation totale n°673579 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Inscription le 22 août 2016 - Renonciation partielle n°678081 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TMS FREE"
